Conditions de prêt du minibus Vélo Sport Castrais (V S C).
Résumé
3 cas de figures sont possibles :
a) Mise à disposition gratuite (carburant compris) pour les épreuves prises en charge par le VSC (détails au paragraphe 2)
b) Prêt pour épreuves cyclistes où le carburant est à la charge des passagers (détails au paragraphe 3)
c) Location hors épreuves cyclistes : location payante + carburant à la charge des passagers (détail au paragraphe 4)
1°) Utilisation du minibus (9 places)
Le minibus du club est essentiellement réservé à nos adhérents (3 adhérents minimum) pour la pratique du cyclisme et en ordre de priorité pour :
– La Ronde Castraise
– Le stage sportif
– Les sorties délocalisées
– Les cyclosportives (route et VTT)
– Les courses UFOLEP (route et VTT)
– Toutes sorties organisées par le club
– Le planning de réservation sera affiché au local et consultable sur le site du VSC. Le responsable de la réservation s’engage à la faire figurer sur le site internet du VSC.
- Location hors pratique du cyclisme (voir paragraphe 4)
2°) Mise à disposition pour épreuves prises en charge par le V S C
Dés parution des différents calendriers recensant les compétitions (début février), une liste d’environ une trentaine de courses sera dressée.
Dans le cadre de cette sélection, avec un minimum de 3 licenciés, le VSC prendra en charge la totalité des frais de ces déplacements (carburant et frais de location).
Si le minibus est complet (9 places) pour une de ces épreuves, le co-voiturage des participants supplémentaires sera remboursé au tarif « éco Via Michelin » Le licencié ayant réservé le minibus pour l’épreuve sera le seul responsable de l’organisation de ce co-voiturage (répartition dans les véhicules et choix de ceux-ci). Ce co-voiturage sera mis en place au local du club, au moment du départ du minibus.
Merci.
3°) Prêt pour épreuves cyclistes en général
Le minibus peut être prêté lors de déplacements sur toutes les épreuves cyclistes (indiquées au paragraphe 1 : cyclosportives route et VTT) aux adhérents du club avec priorité aux licenciés.
-3 licenciés sont nécessaires pour réserver.
– La participation doit être ouverte à tous les membres du club.
– Les frais de carburant sont à partager entre les passagers, il n’y a aucun de frais de location
– Dans le cas où deux compétitions tomberaient le même jour, priorité au groupe de licenciés le plus nombreux.
– En cas de doublon avec une location hors épreuves cyclistes (paragraphe 4), la réservation pour prêt pour épreuves cyclistes doit être faite 21 jours avant la date de l’épreuve pour rester prioritaire.
– Le minibus ne peut être prêté aux dates de la Ronde Castraise, du stage sportif et des sorties délocalisées.
4°) Location hors épreuves cyclistes
Le minibus peut-être loué aux licenciés , en dehors des épreuves cyclistes. (Entraînements, sorties ludiques etc.).
– Les frais de carburant sont à la charge du licencié loueur.
– Les frais de location sont fixés par le Conseil d’Administration à 30€ par jour , 180 kms inclus , les kilomètres supplémentaires seront facturés : 0.17€ /kms
– Le licencié réservant le minibus sera seul responsable du véhicule.
– Assurance : En cas de sinistre impliquant le paiement d’une franchise, l’ utilisateur sera tenu de prendre en charge cette franchise (390 € en cas de sinistre responsable).
– La réservation doit être faite au plus tard 21 jours avant la date de location. Elle est confirmée si aucune demande n’a été faite pour les épreuves citées aux paragraphes 1 et 2.
– Le minibus ne peut être loué aux dates de la Ronde Castraise, du stage sportif et des sorties délocalisées.
5°) Conditions générales d’utilisation
– La réservation se fait auprès du responsable désigné par le CA, sur le site Web du Vélo Sport Castrais
– Sur le document ad-hoc, noter la date, l’heure, le kilométrage au moment de la prise en charge et au retour, le nom du conducteur responsable. Le conducteur responsable s’engage à être en règle avec le code de la route (permis de conduire valide).
– Le minibus doit être ramené obligatoirement au responsable, à l’heure et au jour convenu.
– En aucun cas il ne pourra passer directement d’un utilisateur à l’autre sans le contrôle du responsable.
– Le plein de carburant doit être fait juste avant de rendre le minibus.
– Le minibus doit être rendu propre tant l’extérieur que l’intérieur.
– Le conducteur est responsable des frais en cas de PV (radar, stationnement ….).
– Les conducteurs de moins de 25 ans et/ou de moins de 2 ans de permis ne peuvent pas conduire le minibus (franchise de 1000 € en cas de sinistre)